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Marques déposées par la société SCA DU MARMANDAIS
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NOBLESSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLESSA
SCA DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
3955501
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2022
NOBLESSA de SCA DU MARMANDAIS

Présentation de la marque NOBLESSA

Déposée le 10 octobre 2012 par la société SCA DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOBLESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société SCA DU MARMANDAIS domicilié(e) La Cure - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) La Cure - 47250 - COCUMONT - France.

La marque NOBLESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSA est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SCA DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : ZESTE 2 FRUITS


SCA DU MARMANDAIS - La Cure - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


SCA CAVE DU MARMANDAIS - La Cure - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.